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Marques déposées par la société ROUQUETTE Pierre
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DOMAINE CELINGUET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE CELINGUET
ROUQUETTE Pierre

Numéro de dépôt :
99805284
Date de dépôt :
23/07/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2009

Présentation de la marque DOMAINE CELINGUET

Déposée le 23 juillet 1999 par la société ROUQUETTE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE CELINGUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est la société ROUQUETTE Pierre domicilié(e) 34380 ARGELLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 870 205 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre ROUQUETTE - France.

La marque DOMAINE CELINGUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CELINGUET est expirée depuis le 23 juillet 2009.

ROUQUETTE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : TÈRRA SERENA , LE ROYAL SEVRES


ROUQUETTE Pierre - 34380 ARGELLIERS - France - SIREN 389870205


Monsieur Pierre ROUQUETTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Vins d'appellation d'origine, vins de pays.